FAQ sur Brand Registry

Comment pouvons-nous vous aider ?

Préinscription

Quelles informations sont requises pour inscrire une marque dans Amazon Brand Registry ?
Pour enregistrer une marque dans Brand Registry, vous devez actuellement fournir les informations suivantes :
Les marques commerciales enregistrées auprès de l’OMPI sont-elles acceptées par Amazon Brand Registry ?
À l’heure actuelle, nous n’acceptons que les marques commerciales émises par les bureaux de marques gouvernementaux des États-Unis, du Brésil, du Canada, du Mexique, d’Australie, d’Inde, du Japon, de France, d’Allemagne, d’Italie, d’Espagne, de Benelux, de Turquie, de Singapour, d’Arabie saoudite, de Suède, de Pologne, d’Égypte, du Royaume-Uni, de l’Union européenne et des Émirats arabes unis. Si votre marque commerciale est déposée auprès de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), soumettez le numéro de marque commerciale correspondant attribué par le bureau national des marques, car il peut être différent du numéro de marque commerciale attribué par l’OMPI. Brand Registry n’est affilié à aucun de ces bureaux. Merci de ne pas les contacter pour obtenir des informations sur Brand Registry.
Les marques commerciales enregistrées auprès de l’EUIPO sont-elles acceptées par Amazon Brand Registry ?
Si votre marque est enregistrée par l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO), sélectionnez EUIPO comme registre des marques dans votre demande. Brand Registry n’est affilié à aucun de ces bureaux. Merci de ne pas les contacter pour obtenir des informations sur Brand Registry.
Je suis un fournisseur/vendeur Amazon qui a inscrit une marque dans Amazon Brand Registry avant le 30 avril 2017. Dois-je m’inscrire à nouveau ?
Oui. Si vous avez inscrit une marque dans Brand Registry avant le 30 avril 2017 et qu’elle répond aux critères d’éligibilité, vous devez la réinscrire à Brand Registry. Lancez-vous maintenant.
Amazon Brand Registry accorde-t-il une exemption de GTIN/UPC/EAN/ISBN pour mes produits ?
Brand Registry n’accorde pas d’exemption de GTIN. Les vendeurs peuvent demander une exemption de GTIN via Seller Central. Si votre produit est déjà mis en vente sur Amazon, vous pouvez placer votre offre sur la page détaillée du produit sans indiquer de GTIN. Si votre produit ne figure pas encore sur Amazon, vous devez demander une exemption de GTIN. Pour savoir comment mettre en vente votre produit, consultez Pages détaillées du produit et offres. Notez que ce lien nécessite un identifiant Seller Central.
Comment puis-je vérifier le statut de ma demande ?
Pour connaître le statut d’une demande, connectez-vous à votre compte Amazon Brand Registry et consultez votre journal de cas.

Post-inscription

Est-il possible pour les agents représentant une marque, ainsi que pour d’autres utilisateurs, d’accéder à Amazon Brand Registry ?
Oui. Une fois qu’un détenteur des droits a inscrit une marque à Brand Registry, les rôles Détenteur de droits et Administrateur lui sont attribués. L’administrateur peut alors ajouter ou supprimer des utilisateurs en se connectant à leur compte Brand Registry et en sélectionnant les autorisations utilisateur sous Paramètres. Notez que les utilisateurs supplémentaires devront posséder leur propre compte Brand Registry, qui peut être créé à l’aide de leurs identifiants Vendor Central ou Seller Central existants.
Pour gérer les utilisateurs existants : Cliquez sur le bouton Gérer en regard de chaque utilisateur. Vous pouvez ensuite lui accorder des rôles ou en supprimer sous vos marques sélectionnées.
Pour ajouter de nouveaux utilisateurs : Cliquez sur Inviter un utilisateur pour votre marque et renseignez les informations requises, puis cliquez sur Envoyer l’invitation. Les nouveaux utilisateurs devront accepter l’invitation pour pouvoir être ajoutés.
Pour plus d’informations sur les rôles de Brand Registry, connectez-vous à votre compte Brand Registry et consultez la section d’aide ou regardez la vidéo Gérer les rôles d’Amazon Brand Registry.
Comment puis-je soumettre un code de vérification ?
Pour soumettre un code de vérification, connectez-vous à votre compte Amazon Brand Registry et consultez votre journal de cas. Sélectionnez le dossier pour votre demande d’enregistrement au Brand Registry et répondez au dossier en indiquant le code de vérification.
Comment puis-je accéder à ma marque si l’actuel détenteur des droits du Brand Registry ne fait plus partie de l’entreprise ou si j’ai acheté la marque auprès d’une autre société ?
Vous pouvez demander cet accès à l’aide du lien Contactez-nous ci-dessous. Pour effectuer cette demande, fournissez les éléments suivants :
  • L’adresse e-mail associée à votre compte Brand Registry.
  • L’adresse e-mail associée au compte Brand Registry du détenteur des droits actuel.
  • Le nom de la marque actuellement inscrite au Brand Registry.
Comment ajouter une nouvelle marque commerciale pour une marque inscrite ?
Pour améliorer l’efficacité de nos protections automatisées, nous vous encourageons à ajouter toutes les marques commerciales actives et déposées de votre ou vos marques enregistrées à votre compte Amazon Brand Registry. Vous pouvez ajouter une nouvelle marque commerciale pour une marque déjà inscrite, avec le même nom de marque, en vous connectant à votre compte et en vous rendant sur la page du service client Brand Registry. Cliquez simplement sur "Ajouter des marques commerciales supplémentaires" dans la section "Mettre à jour le profil de votre marque" dans le menu situé à gauche de la page et suivez les étapes décrites.
Amazon Brand Registry peut-il vous aider à résoudre les litiges relatifs aux brevets d’utilité ?
Oui. Pour les marques disposant d’un brevet d’utilité, Brand Registry propose un processus d’évaluation neutre dans l’outil Signaler une violation. Actuellement disponible uniquement aux États-Unis, le programme Amazon Patent Evaluation Express (APEX) fait intervenir des évaluateurs tiers neutres qui sont des avocats spécialisés dans l’analyse des brevets et qui ont pour rôle de décider si des offres sont en infraction ou non avec les brevets d’utilité revendiqués. Ce processus est un moyen efficace pour les propriétaires de brevets d’utilité et ceux accusés d’être en infraction avec brevets en question de remédier aux problèmes. Il est plus rapide que le système judiciaire et gratuit dans le cas où l’évaluateur certifie la validité du brevet. Après avoir examiné les soumissions écrites des participants, l’évaluateur prend une décision, qu’Amazon suit. Les litiges relatifs aux brevets d’utilité traités dans le cadre de ce processus ont été résolus en moyenne sous 7 semaines, soit un délai bien plus court que le délai moyen avant procès de 2,4 ans pour les procès pour violation de brevet aux États-Unis.
Comment fonctionne Amazon Patent Evaluation Express (APEX) ?
Actuellement disponible uniquement aux États-Unis, les marques propriétaires d’un brevet d’utilité qui soupçonnent une infraction avec leur brevet peuvent déposer une demande dans le cadre du programme APEX dans l’outil Signaler une violation du Portail Amazon Brand Registry.

Une fois cette demande soumise, nous informons les vendeurs qui mettent en vente des ASIN signalés dans ce processus afin qu’ils puissent participer à une évaluation et défendre leurs revendications s’ils le souhaitent.

Pour participer à une évaluation, les deux parties doivent verser 4 000 $ à l’évaluateur neutre. Amazon ne gère pas le versement de ce montant et ne retient aucune partie des frais de l’évaluateur. L’évaluateur examine les cas soumis et détermine si les offres signalées sont en infraction avec le brevet.

Le participant ayant gain de cause récupère son dépôt de 4 000 $. Si l’évaluateur détermine que les ASIN signalés sont en infraction, Amazon supprimera ceux-ci. Si l’évaluateur se prononce en faveur du vendeur, Amazon ne prendra aucune mesure.

Une fois l’évaluation terminée, les propriétaires d’un brevet d’utilité recevront un identifiant APEX associé à cette décision. Les marques peuvent utiliser l’identifiant APEX de l’évaluation leur donnant gain de cause pour signaler toute infraction future à ce brevet via l’outil Signaler une violation.
Comment puis-je inscrire une nouvelle marque ?
Après avoir créé votre compte Amazon Brand Registry et inscrit votre première marque, vous pouvez inscrire une autre marque à tout moment en cliquant sur "Inscrire une nouvelle marque" depuis la page d’accueil de votre compte.
Comment utiliser Amazon Brand Registry dans d’autres boutiques ?
Pour accéder aux outils et services d’Amazon Brand Registry dans d’autres boutiques, vous devez créer un compte Amazon Brand Registry à l’aide d’une adresse e-mail unique dans chaque boutique à laquelle vous souhaitez accéder. L’administrateur du compte Brand Registry auprès d’Amazon devra soumettre une demande pour ajouter ce nouveau compte de messagerie en tant qu’utilisateur supplémentaire en se rendant sur la page du service client Brand Registry.
Vous rencontrez des difficultés pour vous connecter ou accéder à vos marques ?
Si votre marque est déjà inscrite à Amazon Brand Registry, mais que vous ne voyez aucune de vos marques inscrites une fois connecté à votre compte Brand Registry, vous pouvez vous être connecté à l’aide d’une adresse e-mail et d’un mot de passe incorrects. Cliquez sur ce lien pour vous déconnecter de votre compte Amazon existant, puis reconnectez-vous au Brand Registry à l’aide de l’adresse e-mail et du mot de passe corrects. Si vous avez oublié votre mot de passe, vous pouvez le réinitialiser ici.
Avez-vous une question sur les fonctionnalités de vente sur Amazon ?
Pour toute question concernant les fonctionnalités de vente Amazon (Contenu A+, Boutiques, Analyses, etc.), contactez le support aux partenaires de vente.

Politiques et processus Amazon

Quelle est la politique d’Amazon en matière de protection de la propriété intellectuelle ?
Amazon n’autorise pas les offres qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle de détenteurs de droits. Pour plus d’informations, consultez la politique relative à la propriété intellectuelle d’Amazon. Nous encourageons les détenteurs de droits ayant des inquiétudes concernant une utilisation inappropriée de leurs droits de propriété intellectuelle à nous avertir à l’aide de l’outil Signaler une violation dans Amazon Brand Registry.
Comment signaler des violations de politiques ou d’autres formes d’abus sans rapport avec la propriété intellectuelle ?
Vous pouvez signaler des violations qui ne sont pas liées à la propriété intellectuelle à tout moment via notre équipe du service client Amazon Brand Registry. Suivez les instructions ci-dessous pour nous contacter :
  • Connectez-vous à votre compte Brand Registry
  • Cliquez sur service client Brand Registry dans la section "Besoin d’aide ?".
  • À l’aide du menu situé à gauche de la page, accédez au type de problème que vous souhaitez signaler (par exemple, cliquez sur Signaler une violation pour signaler des problèmes tels que Non conforme à la description).
Quelle est la politique des noms de marque d’Amazon ?
Pour en savoir plus sur la politique des noms de marque d’Amazon, cliquez ici.
Puis-je signaler des violations supposées de propriété intellectuelle si je ne possède pas de compte utilisateur Amazon Brand Registry ?
Oui. Amazon fournit un formulaire disponible publiquement permettant de signaler des violations supposées de propriété intellectuelle, telles que des questions relatives aux droits d’auteur, à la marque déposée ou aux brevets.

Obtenir de l’aide

Comment puis-je obtenir de l’aide de l’équipe Amazon Brand Registry ?
Pour contacter l’équipe Amazon Brand Registry au sujet de l’inscription, cliquez ici. Déjà inscrit ? Connectez-vous à Brand Registry. Nos spécialistes de l’équipe du service client Brand Registry se tiennent à votre disposition pour fournir de l’aide sur les problèmes liés à la protection de votre marque sur Amazon.