- Organisation de la marque commerciale : USPTO (United States Patent and Trademark Office)
- Statuts : Dépôt en ligne émis et actif dans le registre principal ou demande en ligne dans le registre principal. Brand Registry accepte également les marques qui ont une marque déposée en attente d’enregistrement.
- Marques basées sur un texte : 1 – Mot(s)/lettre(s)/numéro(s) en caractères d’imprimerie ; 4 – Marque de caractères standard
- Marques basées sur une image : 3 – Illustration contenant un(e) ou des mot(s)/lettre(s)/numéro(s) ; 5 – Mots, lettres ou chiffres stylisés
Commencer en trois étapes
Prêt à vous inscrire auprès de Amazon Brand Registry ? Vous devrez effectuer les étapes suivantes :
Consulter les critères d’éligibilité
Les marques doivent être une marque commerciale au format texte ou image en attente de dépôt ou déposée et active.
Pour être éligible à Amazon Brand Registry, votre marque doit être une marque commerciale déposée active dans chaque pays pour lequel vous souhaitez l’inscrire ou doit avoir une demande d’enregistrement de marque commerciale en attente soumise auprès d’Amazon IP Accelerator. Brand Registry accepte également les marques qui possèdent une marque commerciale en attente d’enregistrement dans un sous-ensemble de bureaux des marques (voir la section Exigences spécifiques aux pays). Votre marque commerciale doit être au format texte (marque verbale) ou basée sur une image contenant des mots, des lettres ou des chiffres (marque figurative). En fonction de l’emplacement où votre marque commerciale est déposée, les marques commerciales éligibles peuvent avoir différentes classifications en fonction du bureau des marques qui les a émises. Voici des exemples de marques commerciales que nous acceptons d’inscrire actuellement :
Marques au format texte
AMAZON
Marque basée sur une image contenant des mots, des lettres ou des chiffres
À l’heure actuelle, nous n’acceptons que les marques commerciales émises par les bureaux de marques gouvernementaux des États-Unis, du Brésil, du Canada, du Mexique, d’Australie, d’Inde, du Japon, de France, d’Allemagne, d’Italie, de Turquie, de Singapour, d’Espagne, de Benelux, d’Arabie saoudite, du Royaume-Uni, d’Égypte, de Suède, de Pologne, de l’Union européenne et des Émirats arabes unis. Si votre marque commerciale est déposée auprès de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), soumettez le numéro de marque commerciale correspondant attribué par le bureau national des marques, car il peut être différent du numéro de marque commerciale attribué par l’OMPI. Si votre marque commerciale est déposée auprès de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO), sélectionnez EUIPO comme bureau d’enregistrement de marque commerciale dans votre demande. Brand Registry n’est affilié à aucun de ces bureaux. Merci de ne pas les contacter pour obtenir des informations au sujet de Brand Registry. Les mises à jour apportées aux critères d’éligibilité de Brand Registry seront publiées sur cette page.
Le texte de la marque commerciale doit correspondre au nom de la marque figurant dans la demande. Si votre marque déposée est une marque basée sur une image contenant des mots, des lettres ou des chiffres, vous devez transférer une copie de l’image exactement telle qu’elle apparaît sur votre registre de marque commerciale. Assurez-vous que ces informations correspondent avant de soumettre votre demande.
Cette marque commerciale doit également apparaître sur vos produits ou emballages.
Se connecter à Amazon Brand Registry
Les demandes pour s’enregistrer auprès de Brand Registry doivent être soumises par le propriétaire de la marque commerciale.
Si vous êtes un agent autorisé, demandez d’abord au propriétaire de la marque commerciale d’inscrire la marque, puis ajoutez votre compte en tant qu’utilisateur supplémentaire. Si vous répondez aux critères d’éligibilité, connectez-vous à l’aide de vos identifiants de vendeur ou Vendor Central existants. L’utilisation des mêmes noms d’utilisateur et mots de passe permettra d’accéder aux fonctionnalités et avantages de Brand Registry en lien avec les services Fournisseurs et Vendeurs. Ou si vous n’avez pas encore de compte Amazon, créez-en un gratuitement.
Inscrire votre marque
Une fois connecté, vous devrez inscrire votre ou vos marques.
Pour inscrire une marque, vous devez fournir les informations suivantes :
- Le nom de la marque pour laquelle il existe une marque commerciale déposée active ou en attente d’enregistrement ; la marque commerciale doit apparaître sur vos produits ou emballages et vous devez fournir des photos qui le prouvent.
- Le numéro de dépôt de la marque commerciale fourni par l’Office de la Propriété intellectuelle. Le numéro de demande délivré par l’office de la propriété intellectuelle ne peut être fourni que si vous vous inscrivez avec une marque commerciale en attente d’inscription.
- La liste des catégories de produits (par exemple, vêtements, articles de sport, produits électroniques) dans lesquelles votre marque doit être mise en vente.
Une fois ces informations communiquées, nous vérifierons que vous êtes le titulaire des droits de la marque commerciale et vous mettrons en contact avec un interlocuteur répondant à nos critères. Cette personne recevra un code de vérification. Vous devrez renvoyer ce code à Amazon pour finaliser le processus d’inscription.
Une fois que nous aurons vérifié les informations fournies, vous aurez accès à l’ensemble complet des avantages et fonctionnalités d’Amazon Brand Registry qui vous aideront à protéger votre marque.
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