Amazon IP Accelerator met en relation les marques avec un réseau fiable de prestataires de services de confiance (fournisseurs) qui proposent des services de dépôt de marque commerciale à des tarifs compétitifs. Ces fournisseurs sont expérimentés en matière de dépôt de marques commerciales et aident les marques à sécuriser les dépôts auprès des bureaux de marques commerciales du monde entier.

Il vous suffit de cliquer sur le bouton orange Commencer sur https://brandservices.amazon.com.be/ipaccelerator pour consulter la liste et sélectionner un fournisseur en fonction de vos besoins (par exemple, le service, le lieu, les langues proposées).

Si vous êtes un vendeur sur Amazon (vous disposez d’un compte Seller Central), connectez-vous à votre compte vendeur, cliquez sur Contacter le fournisseur sur la page de l’entreprise, puis remplissez le formulaire prévu à cet effet.

Si vous n’êtes pas vendeur sur Amazon, mais un fournisseur ou simplement intéressé par le programme, et que vous souhaitez tout de même travailler avec l’un des prestataires de services, accédez au lien Contactez-nous situé dans le pied de la page https://brandservices.amazon.com.be/ipaccelerator et sélectionnez Je souhaite contacter un bureau d’avocats IP Accelerator dans la liste déroulante.

Lorsque vous contactez les fournisseurs de services, utilisez l’adresse e-mail associée à votre compte Brand Registry. Si vous ne disposez pas encore d’un compte Brand Registry, gardez à l’esprit que vous devez utiliser la même adresse e-mail pour l’inscription à Brand Registry que pour contacter IP Accelerator. Utiliser la même adresse e-mail permet d’éviter des retards dans le processus d’inscription à Brand Registry et de simplifier l’accès aux avantages en termes de vente dans Brand Registry par la suite.

Après avoir contacté l’un des fournisseurs de services, prévoyez au moins deux jours ouvrés pour obtenir une réponse. Vous pouvez contacter autant de fournisseurs que vous le souhaitez. La prise de contact avec un fournisseur est gratuite, sauf si vous l’engagez pour effectuer un travail.

Si vous décidez de travailler avec l’un des fournisseurs de services et que vous acceptez ses conditions, vous collaborerez pour l’obtention de votre propriété intellectuelle et celui-ci vous accompagnera tout au long du processus.

Une fois que votre demande de marque commerciale a été déposée auprès du bureau des marques ou de la propriété intellectuelle compétent, le fournisseur de services vous informera lorsque vous pourrez vous inscrire à Brand Registry.

Une fois que votre fournisseur de services vous a informé que votre demande de marque commerciale a été soumise, vous pourrez effectuer les étapes suivantes pour vous inscrire à Brand Registry :

• Accédez à la page https://brandregistry.amazon.com.be. Remarque : Si vous vous connectez à Brand Registry pour la première fois, assurez-vous d’utiliser la même adresse e-mail que celle pour IP Accelerator. Si vous n’utilisez pas la même adresse e-mail, l’inscription à Brand Registry pourrait prendre plus de temps.
• Consultez et acceptez les conditions générales :
• Cliquez sur Inscrire une marque dans la partie gauche de l’écran.
• Remplissez le formulaire d’inscription pour une marque commerciale en attente de dépôt et cliquez sur Soumettre. Une fois votre demande soumise, nous examinerons vos informations et vous communiquerons notre décision.

Le programme est ouvert aux marques du monde entier. Les fournisseurs de services qui participent actuellement au programme IP Accelerator sont présents dans les pays suivants : Allemagne, Arabie saoudite, Australie, Belgique, Brésil, Canada, Égypte, Émirats arabes unis, Espagne, États-Unis, France, Inde, Italie, Japon, Mexique, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni, Singapour, Suède et Turquie.

Les fournisseurs IP Accelerator sont en mesure de proposer leurs services dans 13 langues, dont l’anglais, le français, l’allemand, le japonais, le coréen, le mandarin, l’espagnol, le turc, l’hindi, le gujarati, l’italien, le portugais et l’arabe. Notez que la prise en charge des langues varie d’un fournisseur à l’autre et assurez-vous de vérifier la disponibilité de votre langue lorsque vous contactez un fournisseur.

L’enregistrement de votre marque dans Brand Registry vous donne accès aux avantages suivants :

Une fois que votre marque commerciale est entièrement enregistrée auprès d’un Bureau des marques, Brand Registry vous permettra de bénéficier de programmes avancés de protection contre les contrefaçons tels que Transparency, Project Zero et l’Unité de lutte contre la contrefaçon). Notez que la disponibilité de ces programmes varie selon les pays.

Non. La façon la plus directe d’utiliser IP Accelerator est de consulter la page IP Accelerator disponible depuis le Réseau de fournisseurs de services qui se trouve dans Seller Central. Pour accéder à Seller Central, vous aurez besoin d’un compte Seller Central que vous pouvez créer ici. Toutefois, si vous ne disposez pas d’un compte Amazon Seller Central ou si le réseau de fournisseurs de services n’est pas disponible dans votre pays, et que vous souhaitez travailler avec un fournisseur d’IP Accelerator, contactez-nous ici. Pour le moment, IP Accelerator n’est pas disponible via Vendor Central.

Amazon ne facture pas de frais pour vous mettre en relation avec des fournisseurs de services. Lorsque vous choisissez un fournisseur de services, vous travaillez avec lui et vous le payez directement.

Amazon dispose de tarifs prénégociés pour les services ci-dessous, couvrant une seule marque pour une seule catégorie de biens ou de services. Des frais supplémentaires s’appliqueront pour d’autres services, dont la recherche de plusieurs marques, le dépôt d’autres types de propriété intellectuelle (p. ex., brevets), etc.

Notez que le barème de frais doit servir de plafond pour les frais facturés pour les services identifiés. Les entreprises participantes sont autorisées à fournir les services identifiés à des tarifs inférieurs, à proposer des services à valeur ajoutée ou à proposer des services à valeur ajoutée au plafond négocié, mais ne doivent pas dépasser les tarifs prénégociés.

Les montants représentent les frais de service et ne reflètent pas les frais de dépôt auprès des autorités gouvernementales. Les tarifs représentent le dépôt d’une seule marque dans une seule classe de produits ou de services. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer pour d’autres services non prévus par cette annexe (par exemple, la recherche de plusieurs marques, le dépôt de types supplémentaires de propriété intellectuelle, etc.).

Oui. Vous pouvez engager indépendamment les fournisseurs de services participants pour d’autres services liés à la propriété intellectuelle, tels que le dépôt de demandes de brevets de conception, de demandes de droits d’auteur ou l’élaboration de stratégies générales de protection de la marque. Les frais pour ces services doivent être fixés entre vous et le fournisseur. Le programme IP Accelerator ne propose actuellement pas de tarifs prénégociés pour ces services.

Les délais de dépôt des marques varient entre les bureaux des marques commerciales. Vous pouvez vous renseigner auprès de votre fournisseur de services sur l’état d’avancement de votre demande de marque commerciale. Pendant que votre demande est traitée par le bureau des marques commerciales, vous pouvez vous inscrire à Brand Registry avec votre marque en attente de dépôt. Pour plus d’informations, reportez-vous à la FAQ sur Brand Registry.

Nous surveillons régulièrement le statut des demandes de dépôt de marque commerciale enregistrées dans IP Accelerator. Si votre demande est refusée, vous n’aurez plus accès aux fonctionnalités de protection des marques associées à cette demande de dépôt de marque commerciale.

Une fois qu’Amazon aura connaissance que vous avez enregistré une demande de dépôt de marque commerciale par l’intermédiaire d’un cabinet d’avocats actif auprès d’IP Accelerator, nous vous enverrons une invitation par e-mail pour vous inscrire à Brand Registry. Une fois inscrit, nous vous inscrirons automatiquement à nos services de protection automatisée des marques, nous vous donnerons accès à l’outil Signaler une violation ainsi qu’à d’autres fonctionnalités de création d’une marque.

Si votre cabinet d’avocats a confirmé avoir fourni le numéro de série de votre demande de dépôt de marque commerciale à Amazon et que vous n’avez pas reçu d’invitation pour vous inscrire, contactez-nous ici.